Les pièces du dossier d'Arue
Les 15 pièces du dossier 40014_PLU_20240312, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 134 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure5,8 Mo · 40014_procedure_20240312.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,3 Mo · 40014_padd_20210322.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit687 ko · 40014_reglement_20240312.pdf
- Règlement graphique4,7 Mo · 40014_reglement_graphique_20240312.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Etude impact37 Mo · 40014_etude_impact_20240312.pdf
- Liste sup2,8 Mo · 40014_liste_sup_20160602.pdf
- Note annexe sanitaire695 ko · 40014_note_annexe_sanitaire_20160602.pdf
- Note sda3,1 Mo · 40014_note_sda_20160602.pdf
- Plan aep413 ko · 40014_plan_aep_20160602.pdf
- Plan aeu196 ko · 40014_plan_aeu_20160602.pdf
- Plan sup819 ko · 40014_plan_sup_20160602.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP9,6 Mo · 40014_orientations_amenagement_20240312.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.