Les versions du document d'urbanismed'Arzano

Les 7 versions publiées

• PLUi approuvé le 04/04/2025Publiée le 09/04/2025, en vigueur242900694_PLUi_20250404
• PLUi approuvé le 04/06/2024Publiée le 06/06/2024, retirée le 09/04/2025242900694_PLUi_20240604
• PLUi approuvé le 16/05/2023Publiée le 04/08/2023, retirée le 06/06/2024242900694_PLUi_20230516
• PLUi approuvé le 16/05/2023Publiée le 08/06/2023, retirée le 04/08/2023242900694_PLUi_20230516
• PLUi approuvé le 16/05/2023Publiée le 24/05/2023, retirée le 08/06/2023242900694_PLUi_20230516
• PLUi approuvé le 09/02/2023Publiée le 13/02/2023, retirée le 24/05/2023242900694_PLUi_20230209
• PLU approuvé le 19/10/2017Publiée le 20/08/2019, retirée le 13/02/202329002_PLU_20171019

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.