Parcelle AR 392 à Ascain
2 460 m² au plan cadastral. Identifiant 64065000AR0392. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD
UD Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéEnsemble dit du LabourdEnceinte du siteActe : Ensemble_dit_du_Labourd_inscrit_19771230
Prescriptions du plan
- 01Espace Boisé ClasséEBC
- 05Emplacement réservé n°16 : Elargissement du chemin rural dit de Morcelay à 8m de plate_formeER
- 07Elément du paysage identifié et repéré au titre de l'article L123_5_7 du Code de l'UrbanismeEPP
- infoZonage d'assainissement collectif
- infoZone Natura 2000
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 juillet 2019, 128 m² créésChantier ouvert - 7 CHEMIN D'URRITZAKO BORDA
- PCPermis de construire autorisé le 6 juin 2018, 128 m² créésChantier ouvert - 7 CHEMIN D'URITZAKO BORDA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.