Les versions du document d'urbanismed'Aslonnes

Les 5 versions publiées

• PLUi approuvé le 22/09/2026Publiée le 30/09/2026, en vigueur200043628_PLUi_20260922
• PLUi approuvé le 08/07/2025Publiée le 21/07/2025, retirée le 30/09/2026200043628_PLUi_20250708
• PLU approuvé le 18/07/2017Publiée le 23/10/2017, retirée le 21/07/202586010_PLU_20170718
• PLU approuvé le 30/11/2015Publiée, retirée86010_PLU_20151130
• PLU approuvé le 30/11/2015Publiée, retirée86010_PLU_20151130

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.