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Edifiable

Parcelle E 1345 à Assas

504 m² au plan cadastral. Identifiant 340140000E1345. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UD1

Secteur de la zone UD caractérisé par une filière d'assainissement collectif Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD1)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 1 _ ASSASEnveloppe des zonages réglementaires
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsSalaisonEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02Aléa retrait gonflement des sols argileux : Zone faiblement à moyennement exposée (B2)
  • 02Zonage PPRIF (C)Zone C
  • 03Zone d'obligation du permis de démolir
  • 28Chemins piétionniers avec conditions de desserte
  • 99DFCI_Débroussaillement : Bande de 200 m
  • infoZone d'assainissement collectif

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Assas

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.