Construire à Assayles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Les obligations en matière de stationnement sont fixées dans les dispositions générales du présent règlement écrit. 7. LA ZONE A Déclaration de projet et mise en compatibilité n°2 / création du secteur Aenr L'ensemble des dispositions de ce...

• Zone N

  Les obligations en matière de stationnement sont fixées dans les dispositions générales du présent règlement écrit. LES ANNEXES DU RÈGLEMENT ÉCRIT ANNEXE A : LEXIQUE Ces définitions doivent être prises en compte pour l’application du prése...

• Zone UA

  Les obligations en matière de stationnement sont fixées dans les dispositions générales du présent règlement écrit.

• Zone UB

  Les obligations en matière de stationnement sont fixées dans les dispositions générales du présent règlement écrit.

• Zone UE

  Les obligations en matière de stationnement sont fixées dans les dispositions générales du présent règlement écrit.

• Zone UM

  Les obligations en matière de stationnement sont fixées dans les dispositions générales du présent règlement écrit.

• Zone UZ

  Les obligations en matière de stationnement sont fixées dans les dispositions générales du présent règlement écrit. 6. LA ZONE AU L'ensemble des dispositions de cette section ne s'applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctio...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?