Parcelle BS 38 à Auch
6 257 m² au plan cadastral. Identifiant 32013000BS0038. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UY, Nl rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UY
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nl)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoZone de Bruit des infrastructures de transports terrestres
- infoDPU
- infoInformation sur les réseaux et zonages d'eau potable et d'assainissement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 juin 2018, 146 m² créésAutorisé - ALLEE ALEXANDRE BAURENS
- PCPermis de construire autorisé le 8 février 2018, 146 m² créésAutorisé - ALLEE ALEXANDRE BAURENS
- PCPermis de construire autorisé le 5 novembre 2013, 100 m² créésAutorisé - ALLEE ALEXANDRE BAURENS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.