Parcelle AH 223 à Audincourt
6 674 m² au plan cadastral. Identifiant 25031000AH0223. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC, 1AUa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUA (secteur 1AUa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise de l'Immaculée ConceptionPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementaire du PPR
- T1Voie ferréeSUP T1 du DoubsZone de protection
Prescriptions du plan
- 05Emplacement reserve - Amenagement du Transport a Haut Niveau de Service (THNS)8
- infoAnnexes sanitaires
- infoSecteurs d'information sur les sols
- infoListe des règlements de lotissements
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé (DPU) institué par délibération en date du 8 février 2016 applicable sur toutes les zones U et AU
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 septembre 2024, 1 396 m² créésChantier ouvert - 1 RUE VIETTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.