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Edifiable

Parcelle AV 200 à Audincourt

27 941 m² au plan cadastral. Identifiant 25031000AV0200. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

2AU, N, 1AUa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone N

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone 1AUA (secteur 1AUa)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02Zone humide a conserver
  • infoAnnexes sanitaires
  • infoSecteurs d'information sur les sols
  • infoLimite des secteurs affectés par le bruit - arrêté Préfectoral du 8 juin 2011
  • infoListe des règlements de lotissements
  • infoDroit de Préemption Urbain renforcé (DPU) institué par délibération en date du 8 février 2016 applicable sur toutes les zones U et AU
  • infoLimite des secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre (arrêté préfectoral n°2011159-0010 du 8 juin 2011)
  • infoDroit de Préemption Urbain (D.P.U.), institué par délibération du 18/10/2013, applicable sur toutes les zones U et AU

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Audincourt

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.