Parcelle AY 339 à Audincourt
871 m² au plan cadastral. Identifiant 25031000AY0339. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise du Sacré-CoeurPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoAnnexes sanitaires
- infoSecteurs d'information sur les sols
- infoLimite des secteurs affectés par le bruit - arrêté Préfectoral du 8 juin 2011
- infoListe des règlements de lotissements
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé (DPU) institué par délibération en date du 8 février 2016 applicable sur toutes les zones U et AU
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 mars 2022, 443 m² créés, 4 logementsAutorisé - 37 RUE DE SELONCOURT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.