Les pièces du dossierdu document d'urbanisme d'Aurel
Les 7 pièces du dossier 84005_PLU_20110319. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 59 Mo.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- RAPPORT38 Mo · 84005_RAPPORT_20110505.PDF
Pieces_ecrites/2_PADD
- PADD638 ko · 84005_PADD_20110505.PDF
Pieces_ecrites/3_Reglement
- REGLEMENT1,6 Mo · 84005_REGLEMENT_20110319.PDF
Pieces_ecrites/4_Annexes
- INFO SURF 05 11,3 Mo · 84005_INFO_SURF_05_1_20110505.PDF
- PRESCRIPTION SURF 05 1262 ko · 84005_PRESCRIPTION_SURF_05_1_20110505.PDF
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.