Les pièces du dossier d'Aurensan
Les 11 pièces du dossier 65048_PLU_20240422, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 26 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,6 Mo · 65048_procedure_20240422.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport2,1 Mo · 65048_rapport_20240422.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables285 ko · 65048_padd_20240422.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,1 Mo · 65048_reglement_20240422.pdf
- Règlement graphique3,7 Mo · 65048_reglement_graphique_20240422.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info eu 191,4 Mo · 65048_info_eu_19_20240422.pdf
- Site archéologique262 ko · 65048_info_pct_16_20240422.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain62 ko · 65048_info_surf_04_20240422.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)6,8 Mo · 65048_info_surf_14_00_20240422.pdf
- Plan sup7,7 Mo · 65048_plan_sup_20240422.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP692 ko · 65048_orientations_amenagement_20240422.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.