Ce qui a été autorisé à Ausseing3 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 2
- Déclarations préalables
- 1
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 0
- Dossiers annulés
- 0
0 chantiers achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20181
- 20192
L'année en cours n'est pas complète.
Les 3 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCConstruction nouvelle | 18 nov. 2019 | PITCHE | A 343 | 142 380 m² | - | 194 m² | Autorisé |
| PCTravaux sur construction existante | 5 avr. 2019 | VILLAGE | B 495 | 242 m² | - | 22 m² | Autorisé |
| DPConstruction nouvelle | 22 déc. 2018 | VILLAGE | B 495 | 242 m² | - | 4 m² | Autorisé |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme d'Ausseing.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.