Parcelle ZC 173 à Avermes
1 439 m² au plan cadastral. Identifiant 03013000ZC0173. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Zone de bruit routier
- 07Ripisylve, haie, alignement d'arbres ou arbre isolé à protégerERCP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 février 2022, 192 m² créésAutorisé - LES CAILLES
- PCPermis de construire autorisé le 17 janvier 2021, 98 m² créésChantier ouvert - LES CAILLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.