Les versions du document d'urbanismed'Averton

Les 11 versions publiées

• PLUi approuvé le 20/01/2026Publiée le 29/01/2026, en vigueur200042182_PLUi_20260120
• PLUi approuvé le 10/12/2025Publiée le 23/12/2025, retirée le 29/01/2026200042182_PLUi_20251210
• PLUi approuvé le 10/12/2025Publiée le 22/12/2025, retirée le 23/12/2025200042182_PLUi_20251210
• PLUi approuvé le 21/07/2025Publiée le 29/10/2025, retirée le 22/12/2025200042182_PLUi_20250721
• PLUi approuvé le 03/07/2025Publiée le 09/09/2025, retirée le 29/10/2025200042182_PLUi_20250703
• PLUi approuvé le 03/07/2025Publiée le 06/08/2025, retirée le 09/09/2025200042182_PLUi_20250703
• PLUi approuvé le 03/07/2025Publiée le 28/07/2025, retirée le 06/08/2025200042182_PLUi_20250703
• PLUi approuvé le 22/02/2024Publiée le 12/04/2024, retirée le 28/07/2025200042182_PLUi_20240222
• PLU approuvé le 25/05/2023Publiée le 10/04/2024, retirée le 12/04/202453013_PLU_20230525
• PLU approuvé le 12/03/2007Publiée le 21/12/2017, retirée le 10/04/202453013_PLU_20070312
• PLU approuvé le 12/03/2007Publiée, retirée53013_PLU_20070312

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.