Parcelle AC 320 à Avignon
14 530 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000AC0320. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UF, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UF
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle de l'Oratoire (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueComédie (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte urbaine et terrains attenants aux rempartsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel d'ArmandPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de ChancierguesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de MoneryPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Tonduty de MalijacPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison CasalsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison des Chartreux (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison des Forli, dite de la Reine JeannePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du notaire CairannePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePont et chapelle Saint-Bénézet (anciens)Périmètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Partie de l'île de la BarthelasseEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_AVIGNONEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 05Emplacement réservé aux voies publiques41
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 31 janvier 2025Autorisé - ILE PIOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.