Parcelle BE 316 à Avignon
519 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000BE0316. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAm, UH rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAm)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent Notre-Dame de Bon Repos (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueTour d'EspagnePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Zone non aedificandi autour des canaux principaux, filioles et voies d'eau privées
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 mai 2018, 116 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 57 CRS FRERES FOLCOAUD
- PCPermis de construire autorisé le 14 mars 2017, 124 m² créés, 1 logementAutorisé - 57 CRS FRERES FOLCOAUD
- PCPermis de construire autorisé le 3 août 2016, 291 m² créés, 4 logementsAnnulé - 57 CRS FRERES FOLCOAUD
- PCPermis de construire autorisé le 15 juillet 2014, 348 m² créés, 4 logementsAnnulé - 57 COURS DES FRÈRES FOLCOAUD
- PCPermis de construire autorisé le 28 novembre 2013, 348 m² créés, 4 logementsAutorisé - 57 COURS DES FRÈRES FOLCOAUD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.