Parcelle BP 1 à Avignon
350 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000BP0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UPe, UEc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de La Grande CastelettePérimètre des abordsActe : Domaine-de-La-Grande-Castelette-I3IK7W_19960802
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 02Zone non aedificandi autour des canaux principaux, filioles et voies d'eau privées
- 07Ouvrage hydraulique d'intérêt patrimonial : Canal principal
- 07Ouvrage hydraulique d'intérêt patrimonial : Filiole et voie d'eau privées
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 2
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoObligation légale de débroussaillement
- infoDroit de préemption urbain
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
- infoZonage pluvial : Zone 3b - aucun rejet par infiltration dans le sol
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 avril 2013, 625 m² créés, 3 logementsTravaux achevés - 1126 RTE DE L'AERODROME
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.