Parcelle CD 1 à Avignon
8 870 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000CD0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UH, UPe, Ap3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 02Zone non aedificandi autour des canaux principaux, filioles et voies d'eau privées
- 07Ouvrage hydraulique d'intérêt patrimonial : Filiole et voie d'eau privées
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 2
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement non collectif
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
- infoZonage pluvial : Zone 3b - aucun rejet par infiltration dans le sol
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 mars 2015, 4 657 m² créés, 84 logementsTravaux achevés - CLOS DU PETIT FRESQUIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.