Parcelle DO 221 à Avignon
6 470 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000DO0221. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAt, UF rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAt)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UF
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Carmes (ancien)Périmètre des abordsActes : Couvent-des-Carmes-ancien-ILIZYJ_19321107, Couvent-des-Carmes-ancien-ILIZYJ_19321004
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte urbaine et terrains attenants aux rempartsPérimètre des abordsActes : Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19150618, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19330127, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19140922, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19340201, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19370913, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19060223, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19150911
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital Sainte-Marthe (ancien)Périmètre des abordsActes : Hopital-Sainte-Marthe-ancien-IJMY5K_19270222, Hopital-Sainte-Marthe-ancien-IJMY5K_19510523, Hopital-Sainte-Marthe-ancien-IJMY5K_19880913
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Immeubles nus et bâtis situés entre les remparts et le RhôneEnceinte du siteActe : immeubles_nus_et_batis_situes_entre_les_remparts_et_le_rhone_19421026
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_AVIGNONEnveloppe des zonages réglementairesActe : RhoneAvignon-001_20230620
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 15Ligne d'implantation
- 22Mixité fonctionnelle renforcée
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
- 39Hauteur (secteur "Hauteur 1")
- 39Hauteur (secteur "Hauteur 2")
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 17 novembre 2025Autorisé - 3 AVENUE DE LA SYNAGOGUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.