Parcelle IN 8 à Avignon
770 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000IN0008. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UTC, UAt rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UTC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAt)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte urbaine et terrains attenants aux rempartsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital Sainte-Marthe (ancien)Périmètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_AVIGNONEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du VaucluseZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
- 39Hauteur (secteur "Hauteur 2")
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 7 mars 2013Autorisé - 5B BD FERNAND SERRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.