Parcelle IY 277 à Avignon
9 470 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000IY0277. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UG, UF rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UF
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEnsemble paroissial Saint-Joseph-TravailleurPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_AVIGNONEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 07Edifices bâtis protégés au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme
- 07Ensembles bâtis protégés au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 2
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 décembre 2018, 622 m² créésAutorisé - 46 IMP MONTPLAISIR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.