Ce qui a été autorisé à Avilley3 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 3
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 0
- Dossiers annulés
- 0
1 chantiers achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20141
- 20221
- 20261
L'année en cours n'est pas complète.
Les 3 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 16 avr. 2026 | RUE DE BESANÇON | ZC 116 | 7 697 m² | - | 888 m² | Autorisé |
| PCTravaux sur construction existante | 12 mai 2022 | RUE DU MOULIN | ZB 152 | 6 005 m² | - | 154 m² | Achevé le 1 déc. 2023 |
| PCConstruction nouvelle | 19 mai 2014 | A LA GRANDE CORVEE | ZC 54 | 63 860 m² | - | 5 968 m² | Autorisé |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme d'Avilley.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.