Les pièces du dossier d'Ayse
Les 11 pièces du dossier 74024_PLU_20251208, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 165 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,4 Mo · 74024_procedure_20251208.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport65 Mo · 74024_rapport_20251208.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,3 Mo · 74024_padd_20251208.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit3,3 Mo · 74024_reglement_20251208.pdf
- Règlement graphique38 Mo · 74024_reglement_graphique_20251208.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe arp80 ko · 74024_annexe_arp_20251208.pdf
- Annexe graphique14 Mo · 74024_annexe_graphique_20251208.pdf
- Annexe sanitaire19 Mo · 74024_annexe_sanitaire_20251208.pdf
- Annexe sup16 Mo · 74024_annexe_sup_20251208.pdf
- Perimetre etude345 ko · 74024_perimetre_etude_20251208.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP6,2 Mo · 74024_oap_20251208.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.