Les règles pour construire sur la parcelle C 976 à Azy
Lecture du cadastre, du plan de zonage et des risques au contour de la parcelle : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.
Adresse la plus proche : 20 Route de Veaugues 18220 Azy
- Référence cadastrale
- 000 C 976
- Surface du terrain
- 118 m²
LimitesBâti, reculsDistance au voisincotes en mètres, mesurées sur le cadastre
Les chiffres clés du terrain
- Emprise au solNon réglementéela surface au sol que l'on peut bâtir
- Hauteur maximaleDans le respect des dispositions générales, ou dans le prolongement de la construction existantela hauteur à ne pas dépasser
- Recul sur la rueRetrait de 75 mètres de part et d'autre de l'axe des voiesla distance à garder avec la rue
- Limites séparativesDans le respect des dispositions générales, ou dans le prolongement de la construction existantela distance à garder avec les voisins
- Espaces vertsNon réglementéle terrain à laisser en pleine terre
Les règles de construction
Les règles de la zone N, ramenées à ce terrain. Le règlement entier de la zone N
Le terrain est à cheval sur 2 zones : la règle dépend de l'endroit du projet, et c'est la mairie qui tranche.
Le calcul de chaque chiffre, et le texte du règlement
Une règle est calculée pour ce terrain. 4 règles dépendent de votre cas : leur condition est écrite sur leur ligne.
Emprise au sol
Article N 3Non réglementée
Condition Hors secteurs Na, Ne, Nes, Nl et Np
Cette règle a 2 cas ; celui-ci est le plus proche de votre projet. Les autres se lisent un par un sous « Les cas particuliers du règlement de la zone », plus bas. Parmi ses cas, 2 ne s'appliquent pas ici.
Le texte du règlement
Volumétrie et implantation des constructions
3.1 Emprise au sol 3.1.1 Dans la zone N hors secteurs - Non réglementée.
Hauteur maximale
Article N 3Dans le respect des dispositions générales, ou dans le prolongement de la construction existante
Condition Extension de construction existante non conforme aux dispositions générales
Cette règle a 3 cas ; celui-ci est le plus proche de votre projet. Les autres se lisent un par un sous « Les cas particuliers du règlement de la zone », plus bas. Parmi ses cas, 1 ne s'applique pas ici.
Le texte du règlement
Volumétrie et implantation des constructions
3.2 Hauteur [...] 3.2.2 Dispositions particulières [...] - Les extensions des constructions existantes non conformes aux dispositions générales du 3.2.2 doivent être réalisées : o dans le respect des dispositions générales de l'article 3.2.2, o ou dans le prolongement de la construction existante.
Recul sur la voie
Article N 3Retrait de 75 mètres de part et d'autre de l'axe des voies
Condition Le long de la RD940 et de la RN151, hors constructions liées aux infrastructures routières, réseaux d'intérêt public, extensions et changements de destination de constructions existantes
Cette règle a 4 cas ; celui-ci est le plus proche de votre projet. Les autres se lisent un par un sous « Les cas particuliers du règlement de la zone », plus bas. Parmi ses cas, 1 ne s'applique pas ici.
Le texte du règlement
Volumétrie et implantation des constructions
3.3.1 Le long des voies classées à grande circulation - Le long de la RD940 et de la RN151, les constructions et installations doivent respecter un retrait de 75 mètres de part et d'autre de l'axe des voies.
Distance aux limites
Article N 3Dans le respect des dispositions générales, ou dans le prolongement de la construction existante
Condition Extension de construction existante non conforme aux dispositions générales
Cette règle a 4 cas ; celui-ci est le plus proche de votre projet. Les autres se lisent un par un sous « Les cas particuliers du règlement de la zone », plus bas. Parmi ses cas, 1 ne s'applique pas ici.
Le texte du règlement
Volumétrie et implantation des constructions
3.4.2 Dispositions particulières [...] - Les extensions des constructions existantes non conformes au 3.4.1 doivent être réalisées : o dans le respect des dispositions du 3.4.1, o ou dans le prolongement de la construction existante.
Espaces libres
Article N 5Non réglementé
Le règlement dit lui-même ne rien fixer ici
Le texte du règlement
Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
5.2 Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables - Non réglementée.
Calculé sur la contenance du cadastre, le bâti et les limites mesurés sur le plan. La page projet met vos chiffres en face ; elle ne dit pas si un projet est autorisé.
Et quand le règlement ne dit rien ?
Une ligne « Non réglementé », ou une règle absente, ne veut pas dire « tout est permis », et ne veut pas dire non plus que la loi prend le relais. Cela veut dire que ce plan-là ne réglemente pas ce point. D'autres textes s'appliquent quand même, et il faut satisfaire tous ceux qui portent sur le même objet, donc en pratique le plus contraignant.
1. La loi ne vient pas combler le silence du plan
Contrairement à ce qu'on pourrait croire, là où un plan local existe, l'article R.111-1 du code de l'urbanisme écarte les articles R.111-3, R.111-5 à R.111-19 et R.111-28 à R.111-30, c'est-à-dire ceux qui donneraient un chiffre :
- R.111-16 le recul par rapport à la voie ;
- R.111-17 3 mètres, ou la moitié du dénivelé, aux limites séparatives ;
- R.111-18 le gabarit des constructions.
Si le plan ne fixe pas de hauteur, aucune règle nationale ne la fixe à sa place : le plan a choisi de ne pas réglementer ce point. Une commune sans plan local applique au contraire ces articles en entier, et sa page les cite.
2. Les règles nationales qui restent sont des motifs de refus
Les autres articles du règlement national continuent, eux, de s'appliquer. Ils ne donnent pas de valeur à respecter : ils permettent de refuser le permis, ou de l'assortir de prescriptions.
- R.111-2 atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique ;
- R.111-4 atteinte à un site ou à des vestiges archéologiques ;
- R.111-26 non-respect des préoccupations d'environnement ;
- R.111-27 atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites et aux paysages ;
- R.111-25 des places de stationnement hors voie publique peuvent être imposées, en rapport avec le projet.
3. Le chapitre de la zone n'est pas tout le règlement
Un règlement s'ouvre le plus souvent sur des dispositions générales, valables dans toutes les zones. Quand le chapitre d'une zone écrit « non réglementé », il dit que ce chapitre n'ajoute rien ; une règle commune peut s'appliquer quand même. La disposition commune s'affiche alors, signalée comme telle.
4. Les servitudes s'ajoutent au plan, elles ne le remplacent pas
Plan de prévention des risques, abords d'un monument historique, protection d'un captage d'eau : ces servitudes d'utilité publique sont annexées au PLU et s'appliquent en plus de lui. Quand le plan autorise et que la servitude interdit, la servitude l'emporte. Un plan de prévention approuvé vaut servitude (L.562-4 du code de l'environnement) ; un plan seulement prescrit ne s'impose pas encore, sauf les dispositions que le préfet rend opposables par anticipation (L.562-2).
5. Sur le littoral et en montagne, la loi s'applique directement
Dans une commune littorale, l'urbanisation s'étend en continuité des agglomérations et villages existants (L.121-8), et rien ne se construit dans la bande des 100 mètres hors des espaces urbanisés (L.121-16). En zone de montagne, l'urbanisation se fait en continuité des bourgs, villages et hameaux (L.122-5). Ces règles s'imposent au permis quoi que le plan de zonage classe ; la page de la commune dit si elle est littorale ou classée en zone de montagne, d'après les listes nationales.
6. En zone protégée, le document du site règle le bâti
Dans un site patrimonial remarquable, le plan de sauvegarde et de mise en valeur ou le plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine tient lieu de règlement sur son périmètre, et l'accord de l'architecte des Bâtiments de France est requis. La fiche de la parcelle signale la servitude quand elle la touche, mais ne lit pas ce document, qui est distinct du PLU. De même, un cœur de parc national, une réserve naturelle, un site classé ou un site Natura 2000 ajoutent leur autorisation ou leur évaluation au permis, et le plan d'exposition au bruit d'un aérodrome limite le logement neuf dans ses zones A, B et C : la fiche de la parcelle et la page de la voie les relèvent au point.
7. Le seul document qui engage la mairie
Le certificat d'urbanisme, délivré gratuitement par la mairie, dit ce qui s'applique à une parcelle précise. Les pages citent le règlement ; elles ne délivrent aucune autorisation et ne remplacent pas ce certificat.
Toutes les règles de la zone, cas par cas
Zone N
Usage
Tous les usages, types d'activités, destinations et sous-destinations non mentionnés parmi les usages autorisés sous conditions sont interdits
ce qui est interdit de construire
9 cas particuliers
Constructions et installations autorisées à condition d'être destinées à l'exploitation forestièreHors secteur NpLa phrase du règlement
« 1.2 Types d'activités, destinations et sous-destinations autorisés sous conditions 1.2.1 Dans la zone N hors secteur Np Sont autorisés sous conditions : - Les constructions et installations à condition d'être destinées à l'exploitation forestière. »
Extension inférieure ou égale à 30% de l'emprise au sol existante à la date d'approbation du PLUi ou à 50m2 d'emprise au solHabitation existante, extension d'emprise au sol inférieure à celle de la construction existante, hors secteur NpLa phrase du règlement
« ... la construction existante, o et qu'elle soit inférieure ou égale à 30% de l'emprise au sol de la construction existante à la date d'approbation du PLUi ou à 50m2 d'emprise au sol, o et que la hauteur de l'extension (à l'acrotère ou au faîtage) soit inférieure ou égale à la hauteur de la construction principale (à l'acrotère ou au faîtage). »
Hauteur de l'extension supérieure à celle de la construction principale possible si elle ne nuit ni à la qualité du projet architectural ni à la qualité urbaine et paysagère des lieuxHabitation existante, hors secteur NpLa phrase du règlement
« Une hauteur supérieure à celle de la construction principale pourra être autorisée dès lors qu'elle ne nuit ni à la qualité du projet architectural ni à la qualité urbaine et paysagère des lieux. o et que l'extension soit incluse totalement à l'intérieur d'un rayon de 50 mètres mesuré à partir des murs extérieurs du bâtiment d'habitation principale. »
Extension incluse totalement dans un rayon de 50 mètres mesuré à partir des murs extérieurs de l'habitation principaleHabitation existante, hors secteur NpLa phrase du règlement
« ... à la qualité du projet architectural ni à la qualité urbaine et paysagère des lieux. o et que l'extension soit incluse totalement à l'intérieur d'un rayon de 50 mètres mesuré à partir des murs extérieurs du bâtiment d'habitation principale. »
Annexes autorisées si leur emprise au sol est inférieure ou égale à 50m2 par annexe et si elles sont implantées à moins de 50 mètres de l'habitationHabitation existante, hors secteur NpLa phrase du règlement
« - Les annexes aux constructions principales à destination d'habitation existantes à condition : o d'avoir une emprise au sol inférieure ou égale à 50m2 d'emprise au sol par annexe, o et d'être implantées à moins de 50 mètres de la construction d'habitation existante, o Au maximum deux annexes (hors piscine et local technique associé) pourront être réalisées sur le terrain de la construction d'habitation existante, sans tenir compte des annexes existantes à ... »
Au maximum deux annexes, hors piscine et local technique associé, sans compter les annexes existantes à la date d'approbation du PLUiHabitation existante, hors secteur NpLa phrase du règlement
« ... inférieure ou égale à 50m2 d'emprise au sol par annexe, o et d'être implantées à moins de 50 mètres de la construction d'habitation existante, o Au maximum deux annexes (hors piscine et local technique associé) pourront être réalisées sur le terrain de la construction d'habitation existante, sans tenir compte des annexes existantes à la date d'approbation du PLUi. »
Changement de destination autorisé s'il porte sur un bâtiment identifié aux documents graphiques et ne compromet ni l'activité agricole existante, ni l'évolution des exploitations voisines, ni les circulations agricolesConstructions existantes, hors secteur NpLa phrase du règlement
« - Le changement de destination des constructions existantes à condition : o qu'il porte sur un bâtiment identifié aux documents graphiques au titre de l'article L.151-11 2° du Code de l'urbanisme, o et qu'il ne compromette ni l'activité agricole existante ni les capacités d'évolution des exploitations agricoles situées à proximité, ni les circulations agricoles (animaux, engins) ; o et qu'il se fasse au bénéfice des destinations ou sous-destinations ... »
Constructions desservies par les réseaux d'eau et d'électricité et par un accès carrossable de 3,50 mètres de large minimumChangement de destination d'un bâtiment identifié aux documents graphiques, hors secteur NpLa phrase du règlement
« - Le changement de destination des constructions existantes à condition : [...] par les réseaux d'eau et d'électricité et par un accès carrossable de 3,50 mères de large minimum. »
Locaux techniques et industriels des administrations publiques autorisés s'ils ne sont pas incompatibles avec une activité forestière et ne portent pas atteinte aux espaces naturels et aux paysagesHors secteurs Na et NpLa phrase du règlement
« ... publiques et assimilés (y compris les constructions et infrastructures militaires) dès lors qu'ils ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité forestière du terrain sur lequel ils sont implantés et qu'ils ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages. »
Hors secteur Np sont aussi admis sous conditions les affouillements et exhaussements liés aux usages autorisés, les aménagements légers liés à la découverte de la flore, de la faune ou aux sentiers de randonnée et les installations professionnelles de production d'énergie renouvelable. En secteur Ne, l'entrepôt est admis aux mêmes conditions que l'industrie, et le commerce de gros s'il n'est pas incompatible avec une activité agricole environnante ; en secteur Nes, l'entrepôt et les dépôts le sont aussi. Le changement de destination d'un bâtiment identifié peut se faire au bénéfice de l'habitation, de l'artisanat et du commerce de détail, de la restauration, des activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle, de l'hôtel et autre hébergement hôtelier et touristique, des équipements d'intérêt collectif et services publics, de l'industrie, de l'entrepôt ou du bureau. L'extension d'une habitation existante ne doit pas dépasser la hauteur de la construction principale, à l'acrotère ou au faîtage, sauf hauteur supérieure autorisée quand elle ne nuit ni au projet architectural ni à la qualité urbaine et paysagère des lieux.
9 cas pour d'autres secteurs, écartés
Article N 1 « Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols et natures d’activité »
Hauteur
Non réglementée
Hors secteurs Na, Ne, Nes, Nl et Np, hors annexes des habitations
la hauteur à ne pas dépasser
2 cas particuliers
4 mètres à l'égout du toit ou 5 mètres à l'acrotère au maximumAnnexes des constructions destinées à l'habitationLa phrase du règlement
« 3.2.2 Dispositions particulières - La hauteur des annexes aux constructions destinées à l'habitation ne doit pas excéder 4 mètres à l'égout du toit ou 5 mètres à l'acrotère. »
Dans le respect des dispositions générales, ou dans le prolongement de la construction existanteExtension de construction existante non conforme aux dispositions généralesLa phrase du règlement
« 3.2 Hauteur [...] 3.2.2 Dispositions particulières [...] - Les extensions des constructions existantes non conformes aux dispositions générales du 3.2.2 doivent être réalisées : o dans le respect des dispositions générales de l'article 3.2.2, o ou dans le prolongement de la construction existante. »
Les dispositions générales ne fixent pas de hauteur pour les secteurs Nes et Np.
1 cas pour un autre secteur, écarté
Article N 3 « Volumétrie et implantation des constructions »
Emprise au sol
Non réglementée
Hors secteurs Na, Ne, Nes, Nl et Np
la surface au sol que l'on peut bâtir
3 cas pour d'autres secteurs, écartés
Article N 3 « Volumétrie et implantation des constructions »
Recul sur la rue
Retrait de 75 mètres de part et d'autre de l'axe des voies
Le long de la RD940 et de la RN151, hors constructions liées aux infrastructures routières, réseaux d'intérêt public, extensions et changements de destination de constructions existantes
la distance à garder avec la rue
4 cas particuliers
À l'alignement ou en retraitHors abords des voies classées à grande circulation, hors équipements d'intérêt collectif, annexes de petite emprise et piscines, hors extension de construction non conformeLa phrase du règlement
« 3.3 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques [...] 3.3.2 Dans les autres cas a) Dispositions générales - Les constructions doivent être édifiées à l'alignement ou en retrait. »
1 mètre minimum de l'alignementEn cas de retrait, hors abords des voies classées à grande circulation, hors équipements d'intérêt collectif, annexes de petite emprise et piscines, hors extension de construction non conformeLa phrase du règlement
« En cas de retrait, une distance minimum de 1 mètre devra être respecté par rapport à l'alignement. b) Dispositions particulières »
Non réglementéeAnnexes de moins de 50m2 d'emprise au sol et piscinesLa phrase du règlement
« - L'implantation des annexes d'une emprise au sol inférieure à 50m2 et des piscines n'est pas réglementée. »
Dans le respect des dispositions générales, ou dans le prolongement de la construction existanteExtension de construction existante non conforme aux dispositions généralesLa phrase du règlement
« - Les extensions des constructions existantes non conformes aux dispositions générales doivent être réalisées : o dans le respect des dispositions générales, o ou dans le prolongement de la construction existante. »
Parmi les dispositions particulières, le règlement cite l'implantation des équipements d'intérêt collectif et services publics sans en écrire la règle. Le retrait de 75 mètres ne s'applique pas non plus aux services publics qui exigent la proximité des routes, aux installations solaires sur les délaissés et aires de ces routes, ni à l'adaptation et à la réfection des constructions existantes.
Article N 3 « Volumétrie et implantation des constructions »
Limites
En retrait des limites séparatives
Terrains qui jouxtent la zone urbaine ou à urbaniser, hors annexes de petite emprise et piscines, hors extension de construction non conforme
la distance à garder avec les voisins
4 cas particuliers
Sur ou en retrait des limites séparativesTerrains qui ne jouxtent pas la zone urbaine ou à urbaniser, hors annexes de petite emprise et piscines, hors extension de construction non conformeLa phrase du règlement
« 3.4 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 3.4.1 Dispositions générales [...] - Dans les autres cas : o Les constructions peuvent être implantées sur ou en retrait des limites séparatives. »
3 mètres minimum des limites séparativesEn cas de retrait, hors annexes de petite emprise et piscines, hors extension de construction non conformeLa phrase du règlement
« 3.4.1 Dispositions générales [...] - Dans tous les cas, en cas de retrait : une distance minimum de 3 mètres par rapport aux limites séparatives doit être respectée. »
Non réglementéeAnnexes de moins de 50m2 d'emprise au sol et piscinesLa phrase du règlement
« 3.4.2 Dispositions particulières [...] - L'implantation des annexes d'une emprise au sol inférieure à 50m2 et des piscines n'est pas réglementée. »
Dans le respect des dispositions générales, ou dans le prolongement de la construction existanteExtension de construction existante non conforme aux dispositions généralesLa phrase du règlement
« 3.4.2 Dispositions particulières [...] - Les extensions des constructions existantes non conformes au 3.4.1 doivent être réalisées : o dans le respect des dispositions du 3.4.1, o ou dans le prolongement de la construction existante. »
La distance se mesure horizontalement entre tout point du bâtiment et le point de la limite séparative le plus proche. Parmi les dispositions particulières, le règlement cite l'implantation des équipements d'intérêt collectif et services publics (hors secteur Na) sans en écrire la règle.
Article N 3 « Volumétrie et implantation des constructions »
Stationnement
Aménager le surplus de places nécessaires à la nouvelle destination
Changement de destination
les places de voiture à prévoir
4 cas particuliers
Non réglementéVéhicules motorisés, constructions destinées à l'exploitation forestièreLa phrase du règlement
« 6.2 Normes de stationnement pour les véhicules motorisés [...] 6.2.2 Dispositions particulières - Les constructions destinées à l'exploitation forestière ne sont pas réglementées. »
Cycles : 1,5 m2 par logement au minimumNouvelle habitation comprenant plus de deux logementsLa phrase du règlement
« - L'espace destiné au stationnement sécurisé des deux roues non motorisés possède, [...] plus de deux logements : l'espace doit correspondre, au minimum, à 1,5 m2 par logement. »
Cycles : 1% de la surface de plancher au minimumNouvel hébergementLa phrase du règlement
« Hébergement : l'espace doit correspondre, au minimum, à 1% de la surface de plancher de la construction. »
Cycles : 1,5 m2 par tranche de 100 m2 de surface de plancher au minimumNouveau bureauLa phrase du règlement
« Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire Bureau : l'espace possède, au minimum, une superficie de 1,5 m2 par tranche de 100 m2 de surface de plancher. »
Pour les véhicules motorisés, le règlement demande seulement que l'espace de stationnement corresponde aux besoins. Les normes des cycles valent pour les nouvelles constructions principales ; les autres destinations n'y sont pas réglementées.
Article N 6 « Stationnement »
Espaces verts
Aucune limite fixée
le terrain à laisser en pleine terre
Article N 5 « Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions »
Zone UR
Usage
Abris de jardin autorisés dans une limite de deux abris par terrain, d'une emprise au sol maximum de 15 m2 chacun
ce qui est interdit de construire
6 cas particuliers
Aménagement de terrains pour le camping interditLa phrase du règlement
« 1.2 Usages et affectations des sols, types d'activités interdits Sont interdits : - L'aménagement de terrains pour le camping ; »
Stationnement isolé de caravanes, camping-cars et mobil-homes interdit quelle qu'en soit la durée, sauf sur l'unité foncière ou dans les bâtiments et annexes où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateurLa phrase du règlement
« 1.2 Usages et affectations des sols, types d'activités interdits Sont interdits : [...] - Le stationnement isolé de caravanes/camping-cars/mobil-homes quelle qu'en soit la durée, sauf sur l'unité foncière ou dans les bâtiments et annexes où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur ; »
Dépôts de véhicules usagés, de matériaux et d'ordures interdits, en dehors de ceux nécessaires aux activités autorisées dans la zoneLa phrase du règlement
« 1.2 Usages et affectations des sols, types d'activités interdits Sont interdits : [...] - Les dépôts de véhicules usagés, de matériaux et d'ordures en dehors de ceux nécessaires aux activités autorisées dans la zone. »
Constructions à destination d'exploitation agricole autorisées à condition d'être associées, sur la même unité foncière, à une construction destinée à l'exploitation agricole existante, et d'être compatibles avec la fonction résidentielle de la zone, notamment en prévoyant que les nuisances prévisibles soient gérées pour être compatibles avec l'habitatLa phrase du règlement
« - Les constructions à destination d'exploitation agricole, à condition : o d'être associées, sur la même unité foncière, à une construction destinée à l'exploitation agricole existante, o et qu'elles soient compatibles avec la fonction résidentielle de la zone, notamment en prévoyant que les nuisances prévisibles soient gérées pour être compatibles avec l'habitat. »
Constructions à destination d'entrepôt autorisées à condition d'être associées, sur la même unité foncière, à une construction ayant une destination autorisée dans la zone, et d'être compatibles avec le voisinage, tant du point de vue des nuisances que de l'intégration dans l'environnementLa phrase du règlement
« - Les constructions à destination d'entrepôt, à condition : o d'être associées, sur la même unité foncière, à une construction ayant une destination autorisée dans la zone, o et qu'elles soient compatibles avec le voisinage, tant du point de vue des nuisances que de l'intégration dans l'environnement. »
Constructions à destination d'industrie autorisées à condition d'être compatibles avec la fonction résidentielle de la zone, notamment en prévoyant que les nuisances prévisibles soient gérées pour être compatibles avec l'habitatLa phrase du règlement
« 1.3 Types d'activités, destinations et sous-destinations autorisés sous conditions Sont autorisés sous conditions : [...] - Les constructions à destination d'industrie, à condition d'être compatibles avec la fonction résidentielle de la zone, notamment en prévoyant que les nuisances prévisibles soient gérées pour être compatibles avec l'habitat. »
L'article 1 fixe aussi, dans un tableau, les destinations et sous-destinations interdites, autorisées ou autorisées sous conditions. Il admet en outre sous conditions les installations classées pour la protection de l'environnement et les affouillements et exhaussements de sol.
Article UR 1 « Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols et natures d’activité »
Hauteur
6 mètres à l'égout du toit, 7 mètres à l'acrotère et 10 mètres au faîtage, et un volume maximal correspondant à R+1+combles ou R+1+attique
Constructions, hors équipements d'intérêt collectif et services publics, hors extension de construction non conforme
la hauteur à ne pas dépasser
4 cas particuliers
Hauteur maximale pouvant être dépassée pour assurer une continuité des hauteurs avec une construction existante voisineConstruction existante voisine située sur la même unité foncière ou sur une unité foncière mitoyenneLa phrase du règlement
« 3.2 Hauteur des constructions [...] 3.2.2 Dispositions particulières - La hauteur maximale des constructions fixée au 3.2.1 peut être dépassée pour assurer une continuité des hauteurs avec une construction existante voisine, c'est-à-dire située sur la même unité foncière ou sur une unité foncière mitoyenne. »
Soit dans le respect des dispositions générales de hauteur, soit dans le prolongement de la construction existanteExtension de construction existante non conforme aux dispositions générales de hauteurLa phrase du règlement
« 3.2 Hauteur des constructions [...] 3.2.2 Dispositions particulières [...] - Les extensions des constructions existantes non conformes aux dispositions du 3.2.1 doivent être réalisées : o soit dans le respect des dispositions de l'article 3.2.1, o soit dans le prolongement de la construction existante. »
Hauteur pouvant être majorée d'1 mètreLocal destiné aux commerces et activités de services en rez-de-chausséeLa phrase du règlement
« - En cas de local destiné aux commerce et activités de services en rez-de-chaussée, la hauteur de la construction prévue au 3.2.1 pourra être majorée d'1 mètre. »
Non réglementéeConstructions et installations destinées aux équipements d'intérêt collectif et services publicsLa phrase du règlement
« 3.2 Hauteur des constructions [...] 3.2.2 Dispositions particulières [...] - La hauteur des constructions et installations destinées aux équipements d'intérêt collectif et services publics n'est pas réglementée. »
Article UR 3 « Volumétrie et implantation des constructions »
Emprise au sol
Aucune limite fixée
la surface au sol que l'on peut bâtir
Article UR 3 « Volumétrie et implantation des constructions »
Recul sur la rue
Non réglementée
la distance à garder avec la rue
5 cas particuliers
Implantation par référence à l'implantation des constructions principales existantes voisinesConstructions en premier rang par rapport aux voies et emprises publiques, hors équipements d'intérêt collectif et services publics, piscines et petites annexes, hors extension de construction non conformeLa phrase du règlement
« - Afin d'assurer l'harmonie des continuités visuelles urbaines, lorsqu'elles sont en premier rang par rapport aux voies et emprises publiques, les constructions s'implanteront par référence à l'implantation des constructions principales existantes voisines, c'est-à-dire situées sur la même unité foncière ou sur une unité foncière mitoyenne. o En cas d'implantation en retrait des voies et emprises publiques, une tolérance de plus ou moins 2 mètres pourra ... »
Tolérance de plus ou moins 2 mètres pouvant être acceptée par rapport au retrait des constructions principales existantes voisinesImplantation en retrait des voies et emprises publiquesLa phrase du règlement
« 3.3.1 Dispositions générales - Afin d'assurer l'harmonie des continuités visuelles urbaines, [...] des voies et emprises publiques, une tolérance de plus ou moins 2 mètres pourra être acceptée par rapport au retrait de la (des) construction(s) principale(s) existante(s) voisine(s). »
Non réglementéeAnnexes d'une emprise au sol inférieure ou égale à 50 m2, et piscinesLa phrase du règlement
« 3.3.2 Dispositions particulières [...] - L'implantation des annexes d'une emprise au sol inférieure ou égale à 50m2 et des piscines n'est pas règlementée. »
Soit dans le respect des dispositions générales, soit dans le prolongement de la construction existante ou sans réduire le retrait existantExtension de construction existante non conforme aux dispositions généralesLa phrase du règlement
« - Les extensions des constructions existantes non conformes aux dispositions générales doivent être réalisées : o soit dans le respect des dispositions générales, o soit dans le prolongement de la construction existante ou sans réduire le retrait existant. »
L'implantation exigée ne s'applique que vis-à-vis d'une de ces limitesTerrain comptant plusieurs limites bordées par une voie ou emprise publiqueLa phrase du règlement
« 3.3.2 Dispositions particulières [...] - Lorsque le terrain compte plusieurs limites bordées par une voie ou emprise publique, l'implantation exigée par les dispositions de cet article ne s'applique que vis-à-vis d'une de ces limites. »
Article UR 3 « Volumétrie et implantation des constructions »
Limites
Non réglementée
la distance à garder avec les voisins
6 cas particuliers
3 mètres minimum par rapport aux limites séparativesImplantation en retrait des limites séparatives latérales, hors équipements d'intérêt collectif et services publics, piscines, vérandas et petites annexes, hors extension de construction non conformeLa phrase du règlement
« 3.4.1 Dispositions générales ... par la recherche d'une continuité visuelle depuis les voies et emprises publiques. o En cas de retrait, une distance minimum de 3 mètres par rapport aux limites séparatives doit être respectée. »
Implantation possible sur une ou plusieurs limites séparatives latéralesImplantation sur limite séparative latérale, hors équipements d'intérêt collectif et services publics, piscines, vérandas et petites annexes, hors extension de construction non conformeLa phrase du règlement
« 3.4.1 Dispositions générales - Les constructions peuvent être implantées sur une ou plusieurs limites séparatives latérales. o Cependant, le principe général d'implantation des constructions est défini par la recherche d'une continuité visuelle depuis les voies et emprises publiques. o En cas de retrait, une distance minimum de 3 mètres par rapport aux limites séparatives doit être respectée. »
Retrait obligatoire de 3 mètres minimum de la limite séparative de fond de terrainConstructions principales, limite de fond de terrain, hors équipements d'intérêt collectif et services publics, piscines, vérandas et petites annexes, hors extension de construction non conformeLa phrase du règlement
« - Les constructions principales doivent être implantées en retrait de la limite séparative de fond de terrain, en respectant une distance minimum de 3 mètres, mesurée horizontalement entre tout point du bâtiment et tout point de la limite séparative qui en est le plus rapproché. »
Non réglementéePiscinesLa phrase du règlement
« 3.4.2 Dispositions particulières [...] - L'implantation des piscines n'est pas réglementée. »
Non réglementéeVérandas et annexes dont l'emprise au sol est inférieure ou égale à 50 m2 et la hauteur totale inférieure à un niveau et un toitLa phrase du règlement
« 3.4.2 Dispositions particulières [...] - L'implantation des vérandas et des annexes dont les emprises au sol sont inférieures ou égales à 50 m2 et dont les hauteurs totales sont inférieures à un niveau et un toit n'est pas réglementée. »
Soit dans le respect des dispositions de l'article 3.4.1, soit dans le prolongement de la construction existante ou sans réduire le retrait existantExtension de construction existante non conforme aux dispositions généralesLa phrase du règlement
« - Les extensions des constructions existantes non conformes aux dispositions du 3.4.1 doivent être réalisées : o soit dans le respect des dispositions de l'article 3.4.1, o soit dans le prolongement de la construction existante ou sans réduire le retrait existant. »
Les distances se mesurent horizontalement entre tout point du bâtiment et tout point de la limite séparative qui en est le plus rapproché.
Article UR 3 « Volumétrie et implantation des constructions »
Stationnement
L'activité générée ne doit pas générer de besoin de stationnement supplémentaire qui ne puisse être assuré, à proximité immédiate, par les parcs de stationnement ou espaces publics existants
Changement de destination
les places de voiture à prévoir
6 cas particuliers
Non réglementéExploitation agricole, véhicules motorisésLa phrase du règlement
« 6.2 Normes de stationnement pour les véhicules motorisés Destinations / sousdestinations Normes Exploitation agricole Non réglementé. »
L'espace de stationnement doit correspondre aux besoinsHébergement, véhicules motorisés, hors changement de destinationLa phrase du règlement
« Habitation Hébergement : l'espaces de stationnement doit correspondre aux besoins. »
Au minimum, 1 place de stationnement par logementLogement, hors changement de destinationLa phrase du règlement
« Logement : au minimum, 1 place de stationnement par logement. »
Au minimum, 1,5 m2 par logement pour le stationnement des cyclesHabitation comprenant plus de deux logements, nouvelle construction principaleLa phrase du règlement
« Habitation Habitation comprenant plus de deux logements : l'espace doit correspondre, au minimum, à 1,5 m2 par logement. »
Au minimum, 1% de la surface de plancher pour le stationnement des cyclesHébergement, nouvelle construction principaleLa phrase du règlement
« Hébergement : l'espace doit correspondre, au minimum, à 1% de la surface de plancher de la construction. »
Au minimum, 1,5 m2 par tranche de 100 m2 de surface de plancher pour le stationnement des cyclesBureau, nouvelle construction principaleLa phrase du règlement
« ... et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire Bureau : l'espace possède, au minimum, une superficie de 1,5 m2 par tranche de 100 m2 de surface de plancher. »
Le stationnement des véhicules motorisés n'est pas réglementé pour les commerces et activités de services ; pour les équipements d'intérêt collectif et services publics et les autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire, il doit correspondre aux besoins. Pour les cycles (article 6.3, nouvelles constructions principales uniquement), l'espace doit correspondre aux besoins pour les commerces et activités de services et les équipements d'intérêt collectif ; il n'est pas réglementé pour l'exploitation agricole et pour les activités des secteurs secondaire ou tertiaire autres que le bureau.
Article UR 6 « Stationnement »
Espaces verts
Au moins 10% de la superficie du terrain traités en espaces verts
Constructions, hors équipements d'intérêt collectif et services publics
le terrain à laisser en pleine terre
1 cas particulier
La règle générale d'espaces verts ne s'applique pasConstructions et installations destinées aux équipements d'intérêt collectif et services publicsLa phrase du règlement
« 5.2 Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables [...] 5.2.2 Dispositions particulières - La règle du 5.2.1 ne s'applique pas aux constructions et installations destinées aux équipements d'intérêt collectif et services publics. »
Article UR 5 « Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions »
Les contraintes
Arrêtés de catastrophe naturelletoute la commune
4 arrêtésSource Géorisques, pour la commune entière
Les arrêtés d'Azy, sur la page de la commune.
Rien ne concerne ce terrain pour : plans de prévention des risques, espaces protégés et bruit d'aérodrome, servitudes d’utilité publique, prescriptions du plan, mentions écrites sur le plan, informations annexées au plan, procédure en cours sur le document.
Le dossier
7 projets possibles sur ce terrain
Surélever, agrandir, refaire la façade, isoler par l'extérieur, changer de destination, créer un logement de plus : sans objet, aucun bâtiment mesuré sur la parcelle. Pour les autres, la page projet dit la formalité à déposer et met vos chiffres à côté des règles de la zone, ramenées à ce terrain de 118 m².
Les pièces
Télécharger le plan de situation (PDF)
Pièce PCMI1 d'un permis, DP1 d'une déclaration préalable : ce terrain sur le plan IGN au 1/2 000 et au 1/25 000, puis en vue aérienne. La base du plan de masse se prépare depuis votre projet. Les pièces d'un permis, celles d'une déclaration préalable.
Les autorisations déjà délivrées ici
Aucune autorisation d'urbanisme déclarée sur la parcelle C 976 depuis 2013, dans la base Sitadel. Un dossier peut porter une autre référence cadastrale que celle-ci.
Les limites de cette page
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.
Fichiers techniques
Identifiant cadastral180190000C0976
Planche du zonage le plan, 77 Mo
Relevé LiDAR le nuage de points, 15,2 M de points (décembre 2022)
Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun
Plan DXF feuille C 01, 63 ko