Les pièces du dossier de Badevel
Les 19 pièces du dossier 25040_PLU_20260116, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 69 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure731 ko · 25040_procedure_20260116.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport13 Mo · 25040_rapport_20260116.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,5 Mo · 25040_padd_20260116.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit2,0 Mo · 25040_reglement_20260116.pdf
- 25040_reglement_annexes_20260116.pdf1,5 Mo
- Tableau d’assemblage79 ko · 25040_reglement_graphique_0_20260116.pdf
- Règlement graphique 114 Mo · 25040_reglement_graphique_1_20260116.pdf
- Règlement graphique 215 Mo · 25040_reglement_graphique_2_20260116.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain409 ko · 25040_info_surf_04_00_20260116.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets780 ko · 25040_info_surf_19_01_20260116.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets131 ko · 25040_info_surf_19_02_20260116.pdf
- Bois ou forêts relevant du régime forestier5,9 Mo · 25040_info_surf_37_00_20260116.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)397 ko · 25040_info_surf_99_00_1_20260116.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)358 ko · 25040_info_surf_99_00_2_20260116.pdf
- Liste annexes84 ko · 25040_liste_annexes_20260116.pdf
- Liste emplacements reserves66 ko · 25040_liste_emplacements_reserves_20260116.pdf
- Liste sup146 ko · 25040_liste_sup_20260116.pdf
- Plan sup11 Mo · 25040_plan_sup_20260116.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,0 Mo · 25040_orientations_amenagement_20260116.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.