Parcelle BC 55 à Bages
29 331 m² au plan cadastral. Identifiant 66011000BC0055. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
Ns, Nzh, N, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ns)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nzh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Eléments de paysage (site et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique - haiesEPP 11
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 décembre 2021, 72 m² créésAutorisé - ROUTE DE VILLENEUVE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.