Parcelle C 10 à Bard
41 m² au plan cadastral. Identifiant 420120000C0010. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Up2
Zone urbaine à vocation mixte habitat / économie - Centre-bourg patrimonial et coeur historique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP2 (secteur Up2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-JeanPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 18Orientations d'aménagement et de programmation Patrimoniale - Le bourgOAP_P
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 juillet 2019, 62 m² créésAutorisé - LE BOURG
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.