Parcelle C 574 à Bard
1 116 m² au plan cadastral. Identifiant 420120000C0574. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole - Secteur pour le maintien et le développement de l'activité agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 16Secteur de taille et de capacité d'accueil limitéesA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 janvier 2013, 165 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LES GARETS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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