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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Basseux13 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 13 dossiers

Permis de construire
10
Déclarations préalables
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Logements créés
14
Dossiers annulés
0

5 chantiers achevés, 1 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 13 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Basseux depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle24 sept. 20241 RUE DE BEAUMETZZC 1813 010 m²-108 m²Achevé le 1 nov. 2024
DPTravaux sur construction existante8 nov. 2023RUE D'EN HAUTA 1981 305 m²--Autorisé
PA18 sept. 2023CHEMIN DES BOULEAUXB 4852 889 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle11 mai 20221 RUE D'EN HAUTA 1701 040 m²3712 m²Achevé le 11 mai 2022
PCConstruction nouvelle10 mai 20221 RUE D'EN HAUTA 1701 070 m²3712 m²Chantier ouvert le 10 mai 2022
PCConstruction nouvelle5 mai 20221 RUE D'EN HAUTA 1701 040 m²-460 m²Achevé le 5 mai 2022
PCConstruction nouvelle24 mars 2022-A 1701 040 m²3712 m²Achevé le 3 mai 2022
PCConstruction nouvelle23 mars 20229 RUE JACQUES DHERSIGNYA 3871 720 m²-50 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante27 sept. 202123 RUE D'EN HAUTA 18642 044 m²-1 350 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle10 juin 20211 RUE D'EN HAUTA 1701 040 m²3712 m²Achevé le 12 mai 2022
PD19 févr. 20156 RUE DE BEAUMETZA 1630 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle5 déc. 2013RUE DE BEAUMETZA 168994 m²1145 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle28 août 2013--0 m²161 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Basseux.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.