Parcelle AC 41 à Baulne
304 m² au plan cadastral. Identifiant 91047000AC0041. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
zones naturelles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Bord de l'Essonne, vergers et cressonnières identifiées au titre de l'article L151-23 du Code de l'urbanismeL151-23
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 août 2013, 104 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOT LES JARDINS DE L'EGLIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.