Aller au contenu
Edifiable

Ce qui a été autorisé à Bayas11 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 11 dossiers

Permis de construire
10
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Logements créés
10
Dossiers annulés
0

1 chantiers achevés, 7 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 11 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Bayas depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante10 oct. 20237 LIEU-DIT LA TOUILLE-OUESTAH 20913 697 m²1-Chantier ouvert le 13 juil. 2026
PCTravaux sur construction existante28 févr. 20238 AVENUE DE L'EUROPEAL 1071 128 m²1-Autorisé
PD15 nov. 2021LIEU-DIT CHATEAUNEUFAE 7369 620 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle2 juil. 2018ANDREAUAH 1173 554 m²194 m²Chantier ouvert le 15 oct. 2018
PCConstruction nouvelle11 janv. 2018ANDREAU - LOT N_1AH 229977 m²194 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle1 avr. 20171 LE MAINEAK 185786 m²1149 m²Chantier ouvert le 25 août 2017
PCConstruction nouvelle22 déc. 2016LD ANDREAUH 2331 632 m²1129 m²Chantier ouvert le 5 mars 2017
PCConstruction nouvelle1 mars 2016LOT L OREE DES VIGNESAL 170803 m²198 m²Chantier ouvert le 25 nov. 2016
PCConstruction nouvelle22 janv. 2016LOTISSEMENT L OREE DES VIGAL 163800 m²186 m²Chantier ouvert le 18 mars 2016
PCConstruction nouvelle12 oct. 2015LE BOURGAL 1871 100 m²1111 m²Chantier ouvert le 29 janv. 2016
PCConstruction nouvelle15 juil. 20134 LOT L OREE DES VIGNESAL 168800 m²198 m²Achevé le 7 oct. 2014

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Bayas.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.