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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Bayonville3 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 3 dossiers

Permis de construire
2
Déclarations préalables
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

1 chantiers achevés, 1 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 3 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Bayonville depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
DPConstruction nouvelle23 mars 20211 HAMEAU DE CHENNERYZL 6514 358 m²-34 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante11 août 2015RTE HAUTEAB 1772 137 m²-386 m²Chantier ouvert le 4 janv. 2016
PCConstruction nouvelle4 sept. 2013LA CAUREAB 222116 100 m²-468 m²Achevé le 15 oct. 2013

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Bayonville.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.