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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Bazegney6 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 6 dossiers

Permis de construire
6
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
8
Dossiers annulés
0

1 chantiers achevés, 2 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 6 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Bazegney depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante28 nov. 20242 RUE DU MOULINB 314915 m²1133 m²Chantier ouvert le 26 févr. 2025
PCConstruction nouvelle28 mai 20217 CHEM DU VIGNOTZB 61360 m²123 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante23 nov. 20181 GRANDE RUEB 3451 180 m²1-Autorisé
PCConstruction nouvelle28 juil. 2016RUE DU CHENEZC 124 200 m²1120 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle10 juil. 2015RUE DU CHENEB 10391 301 m²3107 m²Chantier ouvert le 3 juin 2016
PCConstruction nouvelle25 févr. 2014-B 10271 161 m²1119 m²Achevé le 2 avr. 2015

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Bazegney.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.