Parcelle Y 463 à Bazeilles
2 972 m² au plan cadastral. Identifiant 080530000Y0463. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AU1Zt
Secteur soumis à des dispositions réglementaires particulières, justifiées par la proximité de zones d'habitat existantes et futures Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AU1Z (secteur AU1Zt)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientations d'aménagement Secteur Bazeilles 2
- infoPérimètre du droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 novembre 2023, 3 360 m² créésTravaux achevés - 1 HAUTE POSSENETTE
- PCPermis de construire autorisé le 27 septembre 2021, 1 422 m² créésChantier ouvert - ROUTE DEPARTEMENTALE 764
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.