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Edifiable

Les 6 autorisations d'urbanisme délivrées à Bazoques

Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.

Les chiffres de ces 6 dossiers

Permis de construire
4
Déclarations préalables
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Logements créés
3
Dossiers annulés
0

Un dossier annulé reste dans la base : 0 des 6 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 2 chantiers sont déclarés achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.

Les 6 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Bazoques depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
DPTravaux sur construction existante6 mars 202635 DU BOSC GUERETZE 814 872 m²1-Autorisé
PCConstruction nouvelle2 mars 2026VOIE COMMUNALE NA 16ZA 15731 347 m²-788 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle28 déc. 202035 IMP DE LA CAVEEZA 1011 610 m²1133 m²Achevé le 15 avr. 2022
PCConstruction nouvelle31 oct. 2020RTE DE LA MARE AUTOURZA 1012 105 m²1144 m²Achevé le 15 août 2022
PCConstruction nouvelle17 août 2015L EGLISEZA 21919 753 m²-1 152 m²Autorisé
PD31 mars 2014LA GRANDE RUEZA 2160 m²--Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Bazoques.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.