Parcelle CM 435 à Beaucaire
337 m² au plan cadastral. Identifiant 30032000CM0435. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDb
Secteur d habitat individuel de densite moyenne Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueVia DomitiaPérimètre des abordsActe : Via-Domitia-IPIJ2U_19870205
Prescriptions du plan
- infoZones de bruit
- infoPerimetre de Droit de Preemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 août 2019, 60 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 19 RUE DES ARGELAS
- PCPermis de construire autorisé le 15 janvier 2018, 134 m² créés, 1 logementAnnulé - 19 RUE DES ARGELAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.