Parcelle ZA 191 à Beaucaire
4 216 m² au plan cadastral. Identifiant 30032000ZA0191. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, Nc, Nl2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nl2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueFragment de base de borne milliairePérimètre des abordsActe : Fragment-de-base-de-borne-milliaire-IPZDMP_19650112
- AC1Abords d'un monument historiqueTrois bornes milliaires, dites Colonnes de César ou Peyrous PlantadousPérimètre des abordsActe : Trois-bornes-milliaires-dites-Colonnes-de-Cesar-ou-Peyrous-Plantadous-I4MXQL_19631024
- AC1Abords d'un monument historiqueVia DomitiaPérimètre des abordsActe : Via-Domitia-IPIJ2U_19870205
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : JONQUL31ZM0MI_00000000
Prescriptions du plan
- 15Marges de recul des axes de circulation
- infoZones de bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 21 janvier 2021, 20 m² créésAutorisé - 751 CHEMIN DES MELETTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.