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Edifiable

Les Grands Cinq Vouges41170 Beauchêne

Lecture du cadastre, du plan de zonage et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

La zone au point de la voie

Zone Azone agricole

Autour, à moins de 120 m : Zone à protéger en raison de la qualité des sites, des paysages ou des..., zone naturelle

La zone change souvent en cours de rue : indiquez votre numéro plus haut.

Le plan cadastral de la voie, en grand

Plan de zonage, 520 m de côtéA : Zone agricole pour laquelle il y a lieu d'y maintenir ou d'y développer une activité économique agricole et liée à l'exploitation du sol et du sous-solN : Zone à protéger en raison de la qualité des sites, des paysages ou des risques naturels prévisibles
  • A, au point de la voie
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Géoportail de l'urbanisme, 520 m de côté. Cliquer une zone ouvre ses règles.

Le règlement de la zone A n'est pas encore lisible ici. Le document de Beauchêne.

Les contraintes

Relevées au point de la voie ; la fiche de votre terrain les lit à la parcelle.

  • Plans de prévention des risquesà demander à la mairie

    Le service urbanisme de la mairie vous dit si un plan de prévention des risques couvre votre terrain.

  • Espaces protégés et bruit d'aérodromeaucun ici

    Aucun espace protégé ni plan d'exposition au bruit au point de la voie, sur les onze couches de l'INPN et celle de la DGAC relevées (cœur et aire d'adhésion de parc national, réserves naturelles, arrêtés de biotope, sites classés, Natura 2000, parcs régionaux, ZNIEFF, bruit des aérodromes).

  • Servitudes et prescriptions du plan5 à moins de 120 m

    Prescriptions du plan

    • 01Espace boisé classéEBC
    • 02Aléa moyen ou fort de retrait et gonflement des argilesArgile
    • 07Mare ou plan d eau a protegerMare
    • infoZonage d'assainissement non collectif
    • infoAléa Retrait-Gonflement des Argiles
  • Risques connus6 risques
    • Remontée de nappe
    • Séisme
    • Mouvements de terrain
    • Retrait gonflement des argiles
    • Radon
    • Pollution des sols
Les pièces du permis

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche ici.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et les 30 conditionnelles

Les 1 numéros de la rue
Fichiers à télécharger et sources

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.