Les versions du document d'urbanismede Beaumont
Les 11 versions publiées
- PLUi approuvé le 30/06/2026Publiée le 30/07/2026, en vigueur246300701_PLUi_20260630
- PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 08/06/2026, retirée le 30/07/2026246300701_PLUi_20251219
- PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 23/02/2026, retirée le 08/06/2026246300701_PLUi_20251219
- PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 22/01/2026, retirée le 06/02/2026246300701_PLUi_20251219
- PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 20/01/2026, retirée le 22/01/2026246300701_PLUi_20251219
- PLU approuvé le 09/01/2025Publiée le 10/03/2025, retirée le 20/01/202663032_PLU_20250109
- PLU approuvé le 09/01/2025Publiée le 23/01/2025, retirée le 10/03/202563032_PLU_20250109
- PLU approuvé le 17/04/2023Publiée le 21/06/2023, retirée le 23/01/202563032_PLU_20230417
- PLU approuvé le 01/04/2022Publiée le 02/05/2022, retirée le 21/06/202363032_PLU_20220401
- PLU approuvé le 10/11/2017Publiée le 01/03/2018, retirée le 02/05/202263032_PLU_20171110
- PLU approuvé le 22/10/2014Publiée, retirée le 01/03/201863032_PLU_20141022
Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.