Parcelle AP 21 à Beaune
303 m² au plan cadastral. Identifiant 21054000AP0021. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA.B, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA.B)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne école primaire de fillesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne Chambre de commerce de Beaune du XIXe sièclePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Jacobins (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Carmélites (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Cordeliers (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEcole libre de garçonsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFortifications (anciennes)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Saulx (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel des Ducs de Bourgogne (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Dieu ou HospicePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel MeursaultPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHospice de la CharitéPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison ChampyPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Beaune - AVAPPérimètre du SPR
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 décembre 2019, 46 m² créésAutorisé - 38 RUE DU FAUBOURG MADELEINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.