Parcelle AP 520 à Beaune
466 m² au plan cadastral. Identifiant 21054000AP0520. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA.B
anciens faubourgs où le bâti est généralement aligné sur rue et le parcellaire organisé perpendiculairement aux voies et inoccupé à l'arrière Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA.B)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne Chambre de commerce de Beaune du XIXe sièclePérimètre des abordsActe : Ancienne-Chambre-de-commerce-de-Beaune-du-XIXe-siecle-I4I3OB_20230830
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne école primaire de fillesPérimètre des abordsActe : Ancienne-ecole-primaire-de-filles-I5VDGH_20020318
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Carmélites (ancien)Périmètre des abordsActe : Couvent-des-Carmelites-ancien-IHK498_19500306
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Cordeliers (ancien)Périmètre des abordsActe : Couvent-des-Cordeliers-ancien-IPC405_19291010
- AC1Abords d'un monument historiqueFortifications (anciennes)Périmètre des abordsActe : Fortifications-anciennes-II02KB_19370910
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Dieu ou HospicePérimètre des abordsActe : Hotel-Dieu-ou-Hospice-ID003F_18620101
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-IKWRAE_19490404
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison ChampyPérimètre des abordsActe : Maison-Champy-IQ3JH8_20100915
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Beaune - AVAPPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Beaune---AVAP_20190919
Prescriptions du plan
- 99Périmètre de 500m autour de la gare
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 octobre 2016, 80 m² créés, 7 logementsChantier ouvert - 5 IMPASSE DE L'ECOLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.