Parcelle AS 211 à Beaune
37 m² au plan cadastral. Identifiant 21054000AS0211. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA.B
anciens faubourgs où le bâti est généralement aligné sur rue et le parcellaire organisé perpendiculairement aux voies et inoccupé à l'arrière Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA.B)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueBâtiment dit cuverie du ChapitrePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueBastion Saint MartinPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCave du ChapitrePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCollégiale Notre DamePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEcole libre de garçonsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFortifications (anciennes)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Saulx (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel des Ducs de Bourgogne (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Dieu ou HospicePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Moyne BlandinPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du ColombierPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument à Etienne Jules MareyPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Beaune - AVAPPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d intérêt général
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 décembre 2022, 1 logementAutorisé - 13 AVENUE CHARLES JAFFELIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.