Parcelle AS 323 à Beaune
221 m² au plan cadastral. Identifiant 21054000AS0323. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA.B, UC.A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA.B)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC.A)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueBastion Saint MartinPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCollégiale Notre DamePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFortifications (anciennes)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Saulx (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Moyne BlandinPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du ColombierPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument à Etienne Jules MareyPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Beaune - AVAPPérimètre du SPR
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 29 avril 2013Travaux achevés - 33 AVENUE CHARLES JAFFELIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.