Parcelle CD 352 à Beaune
1 294 m² au plan cadastral. Identifiant 21054000CD0352. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE.B
le secteur couvre l'ensemble du périmètre de la zone de développement économique de « la Maladière » et des parcelles d'activités attenantes à cette zone d'aménagement Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UE.B)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 novembre 2023, 16 098 m² créésAnnulé - CHEMIN DE LA MALADIERE
- PCPermis de construire autorisé le 28 mai 2021, 288 m² créésChantier ouvert - CHEMIN DE LA MALADIERE
- PCPermis de construire autorisé le 12 novembre 2019, 4 916 m² créésAutorisé - CHEMIN DE LA MALADIERE
- PCPermis de construire autorisé le 29 août 2019, 32 196 m² créésAnnulé - 0 CHEMIN DE LA MALADIERE
- PCPermis de construire autorisé le 22 août 2019, 3 424 m² créésAutorisé - CHEMIN DE LA MALADIERE
- PCPermis de construire autorisé le 13 novembre 2018, 1 496 m² créésAutorisé - CHEMIN DE LA MALADIERE
- PCPermis de construire autorisé le 17 décembre 2014, 18 296 m² créésAutorisé - 74 ROUTE DE SAVIGNY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.