Parcelle CD 436 à Beaune
66 m² au plan cadastral. Identifiant 21054000CD0436. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE.B
le secteur couvre l'ensemble du périmètre de la zone de développement économique de « la Maladière » et des parcelles d'activités attenantes à cette zone d'aménagement Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UE.B)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 juillet 2023, 384 m² créésAutorisé - AVENUE DU BATAILLON DE LA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.