Parcelle CX 447 à Beaune
375 m² au plan cadastral. Identifiant 21054000CX0447. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N.A
le secteur N.A correspondant aux espaces naturels où toute construction nouvelle est interdite Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur N.A)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Beaune - AVAPPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Beaune---AVAP_20190919
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 mars 2021, 38 m² créésAutorisé - ALLEE DU ROND-POINT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.