Parcelle DL 141 à Beaune
4 039 m² au plan cadastral. Identifiant 21054000DL0141. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA.C
centres anciens des hameaux de Gigny et Challanges Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA.C)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d intérêt général
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 novembre 2023, 880 m² créés, 10 logementsAutorisé - 360 RUE DE LA MOTTE
- PDPermis de démolir autorisé le 13 novembre 2017Autorisé - 360 A 424 RUE DE LA MOTTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.