Parcelle DL 96 à Beaune
825 m² au plan cadastral. Identifiant 21054000DL0096. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA.C
centres anciens des hameaux de Gigny et Challanges Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA.C)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d intérêt général
- 07Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d ordre écologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 mars 2020, 2 logementsTravaux achevés - 31 RUE DES CRAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.