Parcelle ED 159 à Beaune
859 m² au plan cadastral. Identifiant 21054000ED0159. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE.A
le secteur couvre l'ensemble du périmètre du parc d'activités et d'équipements de « la Chartreuse » Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UE.A)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d intérêt général
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 29 juin 2023, 10 m² créésTravaux achevés - 2 RUE DU MOULIN NOIZE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.